Archives publiques

Archives des services administratifs et organismes exerçant une mission de service public.

Archives anciennes : du Moyen Âge à 1790

 Présentation générale

Les rares fonds anciens ici décrits sont entrés aux Archives de la Seine-Saint-Denis par le biais de la dévolution des archives des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. Ils proviennent des institutions d’Ancien Régime supprimées et des séquestres révolutionnaires. D’autres fonds anciens d’origine privée sont classés en série J (voir Archives privées/fonds ancien). Cependant, la grande majorité des archives relatives au territoire de l’actuelle Seine-Saint-Denis au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime sont conservées aux Archives nationales, site de Paris, avec notamment le très riche fonds de l’abbaye royale de Saint-Denis. Voir : Guide des sources d’archives ; Fonds conservés hors du département, par Sylvie Zaidman, 1999.

 Cours et juridictions [Série B]

Seine-et-Oise

Justices seigneuriales. – Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Gournay, Montfermeil, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Sevran (seigneurie de Montceleux). XVIIe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 48 articles
Cotes : 93/3 à 5, 22 à 65, 73
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 Administration locale [Série C]

Seine


Fiscalité. – Rôle d’impositions d’Aubervilliers. 1790
Importance matérielle : 1 article
Cotes : DC2/3
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Contrôle des actes et insinuations. – Bureaux d’Aubervilliers, Belleville, Noisy-le-Sec, Saint-Denis : registres d’insinuations, centième denier et contrôle des actes ; registres relatifs aux biens des établissements religieux (église Saint-Christophe et oratoire d’Aubervilliers ; couvent de l’Adoration perpétuelle de Charonne ; église Saint-Médard d’Epinay ; abbaye de Montmartre ; maison de Saint-Louis à Saint-Cyr ; abbaye de Saint-Denis, chapitre Saint-Paul-de-l’Estrée, couvents des Annonciades, des Carmélites et des Ursulines de Saint-Denis ; église Notre-Dame et Saint-James de Stains). XVIe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 76 articles
Cotes : DC6/467 à 542
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Seine-et-Oise

Fiscalité. – Rôles d’impositions de Gagny, Montfermeil. 1780-1790
Importance matérielle : 1 article
Cote : 93/1
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Ponts-et-Chaussées. – Plans de traverse de Livry, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand. 1760-1786
Importance matérielle : 1 article
Cote : 93/2
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Cadastre dit de « Bertier de Sauvigny ». – Procès verbaux d’arpentage et plans d’intendance d’Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Livry, Montfermeil, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Sevran, Tremblay-lès-Gonesse, Vaujours, Villepinte. XVIIIe s.
Importance matérielle : 1 article.
Cote : 93/693
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 Féodalité, familles, villes et communautés [Série E]

Seine

Titres de propriété (épaves). – Aubervilliers, Saint-Denis. 1480, 1779
Importance matérielle : 2 articles
Cotes : DE2 8/5 et 6
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Seine-et-Oise

Féodalité, familles et communautés d’habitants. – Fiefs et seigneuries : Aulnay-sous-Bois, Coubron, fiefs de la Barre et de Normandie à Noisy-le-Grand. Familles nobles et notables : Chaponel, Hocquart, Leclercq de Cottier, Le mercier, Matharel, Pottier de Blanc-Mesnil. Communautés d’habitants : Epinay-sur-Seine, Gagny, Noisy-le-Grand. XVe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 2 articles
Cotes : 93/74, 76
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 Clergé séculier [Série G]

Seine

Eglises paroissiales et fabriques. – Le Bourget, Drancy, L’Ile-Saint-Denis. XVIIe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 2 articles
Cotes : 16DG2/1 à 2
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Seine-et-Oise

Eglises paroissiales et fabriques. – Aulnay-sous-Bois, Clichy-sous-Bois, Livry, Vaujours. XVIIe-XVIIe s.
Importance matérielle : 1 article
Cotes : 93/21
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 Clergé régulier [Série H]

Seine
Voir : Administration locale.

Seine-et-Oise

Abbaye Notre-Dame de Livry. XIIe-XVIIIe s.
Importance matérielle : 6 articles
Cotes : 93/67 à 72
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