Fonds anciens : seigneuries, familles, institutions religieuses.

 Seigneuries, familles

 Famille de Gourgue - Seigneurie d’Aulnay

Famille de Gourgue et seigneurie d’Aulnay, 1248 (copie)-1810, 3 ml, 4J (instrument de recherche disponible).
D’abord propriété de la famille d’Aulnay (XIIe-XIIIe s.), la seigneurie d’Aulnay passe ensuite entre différentes mains pour être acquise à la fin du XVe siècle par la famille Leclerc de Cottier. A la fin du XVIIe siècle, elle entre dans la famille de Gourgue par le mariage d’Isabelle Marie Leclerc de Cottier avec Armand-Jacques de Gourgue, en faveur duquel la terre est érigée en marquisat. Les archives de la famille de Gourgue ont été dispersées lors de la démolition du château d’Aulnay en 1907. Une partie importante du fonds a néanmoins été conservée par la ville d’Aulnay-sous-Bois qui l’a déposée aux Archives départementales en 1970. Le fonds est composé des archives de la seigneurie d’Aulnay du XVe au XVIIIe siècle, avec quelques copies de pièces plus anciennes, et de papiers de famille des XVIIe et XVIIIe siècles. Il contient également quelques pièces relatives à l’hôtel de Gourgue à Paris et à des propriétés foncières en Bordelais (château de Vayres, notamment) et en Saintonge (île d’Oléron).
Voir également la présentation du fonds.

Archives complémentaires de la Seigneurie d’Aulnay, XIVe-XIXe siècles, 2 ml, 494J (non consultable, non classé).
En novembre 2014, les Archives départementales ont eu l’opportunité d’acheter ces documents qui complètent le fonds de la famille de Gourgue et qui sont d’ailleurs mentionnés pour une part dans un inventaire y figurant. Ils comportent des chartes et registres, dont un terrier de 1680-1700.

Archives complémentaires de la Seigneurie d’Aulnay, 1685-1855, 0,2 ml, 508J (non consultable, non classé).
En décembre 2015, les Archives départementales ont eu l’opportunité d’acheter cet ensemble qui comporte 118 pièces, dont un inventaire après décès de 1700.

Documents isolés

  • Déclaration pour la confection du terrier de la Seigneurie et Marquisat d’Aulnay (1763-1777) : 1 cahier manuscrit, papier, 50 feuillets (feuillet 13 en déficit), 1J/276.
  • Inventaire des titres de la Seigneurie d’Aulnay, tome II ; état des baux de 1371 à 1782 ; copie du XVIIIe, 851 feuillets. Registre ayant appartenu aux de Gourgue, 1J/417.
    N.B. : on trouve des archives complémentaires aux Archives Nationales : 13 AP - Fonds Gourgue, Le Clerc de Cottier et chartrier du marquisat d’Aulnay et 109 AP - Collection et fonds Gourgue ; ainsi qu’aux Archives départementales de Seine-Maritime : 37J – Fonds de Pomereu.


 Seigneurie de Montfermeil

Seigneurie et château de Montfermeil, 1160-1890, 1,4 ml, 77J (instrument de recherche disponible).
Les premiers seigneurs de Montfermeil sont attestés à la fin du XIIe siècle, mais les archives ne remontent guère au-delà du XVe siècle, à l’exception d’un dossier relatif à l’Ermitage du Val-Adam qui contient plusieurs copies d’actes des XIIe et XIIIe siècles. Le château est construit en 1678 par Antoine Pélissier, secrétaire du roi, puis agrandi en 1765 par Jean Hyacinthe Emmanuel Hocquart, président au parlement de Paris, sur les plans de l’architecte Claude Nicolas Ledoux. La seigneurie est érigée en marquisat en 1777 et unie aux terres de Coubron, Gagny, La Marcelle et Maisonrouge. Le fonds est composé des titres de propriété de la seigneurie et de documents relatifs à la gestion du domaine et du château jusqu’à la fin du XIXe siècle.

Archives complémentaires de la Seigneurie de Monfermeil, 1783-1788, 1,5 ml, 501J (instrument de recherche disponible).
En mars 2015, les Archives départementales ont eu l’opportunité d’acheter ces documents qui complètent le fonds de la seigneurie de Montfermeil (cf. notice précédente). Il s’agit de registres du XVIIIe siècle : un terrier de la seigneurie de Gagny, un inventaire des titres des seigneuries de Gagny et de Maison-Rouge et un inventaire des titres de la seigneurie de Montfermeil.
N.B. : on trouve des archives complémentaires aux Archives Nationales : 643 AP – Fonds Bégon.

 Autres familles

Seigneurie du Vivier d’Aubervilliers, registre terrier dressé pour M. de Montholon, 1659, 383 feuillets dont 365 manuscrits, 1J/248. Il comprend la table alphabétique des propriétaires des biens fonciers déclarés au terrier.
N.B. : on trouve des archives complémentaires aux archives nationales : 115 AP – Fonds Montholon et Sémonville.

Seigneurie de Bagnolet, titres de propriété des terroirs de Bagnolet et de Charonne ayant appartenu à Madame Marie Françoise de Bourbon, Duchesse d’Orléans, épouse de Philippe Duc d’Orléans. Le domaine est transformé par une série d’agrandissements et d’édifices nouveaux de 1719 à 1769. En 1769, le Duc d’Orléans vend terre et seigneurie à François Ageron, horloger, dernier seigneur de Bagnolet en titre qui décède en 1788, 1715-1834, 27 pièces, 1J/188.

Seigneurie de Gournay, 1554-1797, 0,2 ml, 80J (instrument de recherche disponible).
Le château, aujourd’hui hôtel de ville, de Gournay-sur-Marne était sous l’Ancien Régime le siège d’un domaine érigé en fief en 1494 par le roi Charles VIII en faveur de Robert Thibault, président au parlement de Paris. Plusieurs des propriétaires successifs de ce fief étaient également « seigneurs engagistes » de la châtellenie royale de Gournay-sur-Marne. Le fonds est principalement composé de titres de propriété : actes de vente, adjudications, aveux et dénombrements, pièces de procédure.

Seigneurie de Noisy-le-Grand, « Inventaire général des titres et papiers de Noisy-le-Grand », 1060-1778, 0,19 ml, 78J (instrument de recherche disponible).
Ces deux registres constituent l’inventaire des archives de la seigneurie telles qu’elles se composaient à la fin du XVIIIe siècle. Les documents eux-mêmes ne semblent pas avoir été conservés, mais les « observations préliminaires » placées en tête de certains chapitres donnent un aperçu historique des biens fonciers concernés.

Famille de Pomereu, « Atlas renfermant la propriété de M. le Comte de Pomereu située sur les communes d’Aulnay-les-Bondy, Blancmesnil, Gonesse, et Bondy. Fait par Frapart, géomètre à Aulnay », 1872, 17 feuillets in-8, 1J/449.
N.B. : on trouve des archives complémentaires aux Archives départementales de Seine-Maritime : 37J – Fonds de Pomereu.

Seigneurie de Stains, titre du Seigneur Bellanger, seigneur de Stains, « pour prouver que sa seigneurie de Stains s’étend de Saint-Denis à Pierrefitte, jusqu’à une borne posée sur le chemin faisant la division des seigneuries de Stains, Pierrefitte et Sarcelles », 1647, 1 feuillet, 1J/7.

Seigneurie de Vaujours, 1783-1784, 0,09 ml, 79J (instrument de recherche disponible).
Registre terrier de la baronnie de Vaujours dressé entre 1783 et 1785 pour Armand Jean François de Maistre, baron de Vaujours. Le terrier est précédé d’un « État général des domaines utiles de toutes natures appartenans au Seigneur de Vaujours » et de la table alphabétique des propriétaires des biens fonciers déclarés au terrier.

 Institutions religieuses

Les « Registres de catholicité », 1800-1899, 30,3 ml, 5J (instrument de recherche disponible).
Après la Révolution, dans chaque paroisse, les curés inscrivent dans ces registres les baptêmes, mariages et sépultures. À noter que la série 5 J ne concerne actuellement que les paroisses de l’ancienne Seine.

Paroisse de Saint-Sulpice d’Aulnay, 1534-1978, 0,7 ml, 61J (instrument de recherche disponible en salle de lecture).
Déposées en 1996 par le curé en exercice, les archives comprennent des actes de mutations foncières, des inventaires d’ornements, des actes d’authentification de reliques, des documents comptables, un dossier sur le classement de l’église au titre des Monuments Historiques et sur les travaux de restauration.

Chapitre de Saint-Denis, 1540 -1895, 31,32 ml et 467 livres, 220J (instrument de recherche disponible).
Fondé par Napoléon 1er en 1806, le chapitre a traversé tous les régimes du XIXe siècle, jusqu’en 1895. Le fonds se structure en deux parties : les archives et la bibliothèque. Les archives comprennent les statuts, les registres de délibérations capitulaires et des documents sur la liturgie. La bibliothèque est composée d’ouvrages de théologie, de liturgie, de culture historique religieuse et civile, de droit canon et civil, datant du XVIe au XIXe siècles.